Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales s'appliquent au site silcaunesvalley.com.
1. Éditeur du site
Nom : Christophe Pasquet
Nom commercial : SIL Caunes Valley (Services Informatiques Locaux)
Statut : Statut juridique à renseigner (ex: Auto-entrepreneur)
SIRET : Numéro SIRET à renseigner
Adresse : Caunes-Minervois, 11160, Aude, France
Téléphone : 07 56 95 84 88
Email : contact@silcaunesvalley.com
2. Directeur de la publication
Christophe Pasquet
3. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 Pine Street, Suite 900, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable de SIL Caunes Valley.
5. Données personnelles
Les données transmises via le formulaire de contact (nom, email, message) sont collectées uniquement pour répondre à votre demande et ne sont jamais cédées à des tiers.
Les formulaires sont traités via Formspree. En soumettant un formulaire, vous acceptez leur politique de confidentialité.
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l'exercer : contact@silcaunesvalley.com
6. Cookies
Ce site n'utilise aucun cookie de traçage ou publicitaire. Aucune donnée de navigation n'est transmise à des régies publicitaires ou outils d'analyse tiers.
7. Liens hypertextes
Les liens présents sur ce site pointant vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. SIL Caunes Valley n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
8. Médiation des litiges
En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation ou contacter la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.